Raymond Durousseaud

De:	Raymond Durousseaud
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire principal de police au titre de l'année 1990 Liste complémentaire

JORFTEXT000000769484 (source JORF)

inscription

01 Avril 2001 01/04/2001

De:	Raymond Durousseaud
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire principal de police au titre de l'année 1991

JORFTEXT000000588787 (source JORF)

inscription

01 Avril 2001 01/04/2001

De:	Durousseaud (Raymond)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

date_debut="1997-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000383000 (source JORF)

admission

30 Mai 1997 30/05/1997

De:	Durousseaud (Raymond)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 1997

JORFTEXT000000747157 (source JORF)

inscription

14 Février 1997 14/02/1997

De:	Durousseaud (Raymond) groupement C.R.S.-III de Rennes
Objet:	suppléants des membres desdites commissions Quatrième commission Cour d'appel de Rennes
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
suppleant

JORFTEXT000000534359 (source JORF)

nomination

24 Mars 1995 24/03/1995

De:	Durousseaud (Raymond) G.R.P.T. C.R.S.-III Rennes
Objet:	suppléants des membres desdites commissions Cour d'appel de Caen
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"
suppleant

JORFTEXT000000534359 (source JORF)

nomination

24 Mars 1995 24/03/1995

De:	Durousseaud (Raymond) groupement C.R.S.-III de Rennes
Objet:	suppléants des membres desdites commissions Cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
suppleant

JORFTEXT000000534359 (source JORF)

nomination

24 Mars 1995 24/03/1995

De:	Durousseaud (Raymond) commissaire principal, groupement C.R.S. n° III de Rennes
Objet:	suppléants des membres desdites commissions 2e commission
Groupe:	Commissions d'examen prévues par le décret n° 88-986 modifiant le code de procédure pénale (2e partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5°) dudit code

suppleant

JORFTEXT000000361568 (source JORF)

nomination

02 Avril 1993 02/04/1993

De:	Durousseaud (Raymond) commissaire principal, groupement C.R.S. n° III de Rennes
Objet:	suppléants des membres desdites commissions 10° Cour d'appel de Caen
Groupe:	10° Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"
suppleant

JORFTEXT000000361568 (source JORF)

nomination

02 Avril 1993 02/04/1993

De:	Durousseaud (Raymond) commissaire principal, groupement C.R.S. n° III de Rennes
Objet:	suppléants des membres desdites commissions 4° Cour d'appel d'Angers
Groupe:	4° Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
suppleant

JORFTEXT000000361568 (source JORF)

nomination

02 Avril 1993 02/04/1993

De:	Durousseaud (Raymond)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis au titre de l'année 1991, les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis

JORFTEXT000000720125 (source JORF)

inscription

23 Juin 1991 23/06/1991

De:	Durousseaud (Raymond)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

JORFTEXT000000342463 (source JORF)

inscription

13 Mai 1990 13/05/1990